Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 21881 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Réouverture des galeries d'art sur rendez-vous

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16764 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation du secteur du spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17707 posée par M. Michel Boutant

    Licence d'entrepreneur de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16252 posée par M. Michel Boutant

    Licence d'entrepreneur de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15896 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Licence d'entrepreneur de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11720 posée par M. Jean Besson

    Pérennisation du financement des festivals en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11388 posée par M. Bernard Piras

    Pérennité des festivals

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20853 posée par M. Marcel Vidal

    Application de l'accord triennal sur l'emploi des artistes interprètes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne