Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 06307 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 25098 posée par Mme Sylvie Robert

Extension de l'aide temporaire à l'emploi du guichet unique du spectacle occasionnel

Réponse du Ministère de la culture

28/10/2021
Pertinence
Question n° 21881 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réouverture des galeries d'art sur rendez-vous

Réponse du Ministère de la culture

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21190 posée par M. Bruno Belin

Réouverture des lieux culturels

Réponse du Ministère de la culture

04/03/2021
Pertinence
Question n° 18555 posée par M. Jean-Pierre Moga

Mise en place d'un plan de sauvegarde massif pour les acteurs de la filière événementielle

Réponse du Ministère de la culture

05/11/2020
Pertinence
Question n° 16764 posée par Mme Florence Lassarade

Situation du secteur du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence
Question n° 14231 posée par M. Simon Sutour

Prise en charge des orchestres permanents

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/12/2014
Pertinence
Question n° 12134 posée par M. Yves Daudigny

Réforme territoriale : avenir des compagnies de théâtre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/06/2014
Pertinence
Question n° 10685 posée par M. Michel Le Scouarnec

Réforme du régime de l'intermittence

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/02/2014
Pertinence
Question n° 09675 posée par M. Michel Le Scouarnec

Réforme du régime de l'intermittence

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/12/2013
Pertinence