Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

223 questions

Question n° 0612S posée par M. Guy Schmaus

Emploi et avenir de l'usine des "câbles de Lyon" à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/04/1985
Pertinence
Question n° 03323 posée par M. Ivan Renar

Réduction des effectifs au Crédit du Nord

Réponse du ministère : Économie

06/11/1986
Pertinence
Question n° 07056 posée par M. Louis Minetti

Incidents lors d'une manifestation à Marseille

Réponse du ministère : Intérieur

09/07/1987
Pertinence
Question n° 0477S posée par M. Paul Loridant

Réforme du système transfusionnel français

Réponse du ministère : Santé

28/10/1992
Pertinence
Question n° 02770 posée par M. Louis Minetti

Situation des ateliers de production Avenir Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

23/09/1993
Pertinence
Question n° 0210S posée par M. Fernand Demilly

Financement du projet européen d'avion de transport militaire futur (ATF)

Réponse du ministère : Transports

01/11/1995
Pertinence
Question n° 0488S posée par M. Jean-Jacques Robert

Renforcement des effectifs de gendarmerie en Essonne

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

30/10/1996
Pertinence
Question n° 19645 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'emploi dans la haute couture

Réponse du ministère : Culture

19/12/1996
Pertinence
Question n° 09656 posée par M. Pierre Lefebvre

Avenir des entreprises ferroviaires

Réponse du ministère : Économie

16/07/1998
Pertinence
Question n° 11837 posée par M. Robert Bret

Restructuration du service public de la poste d'Arles

Réponse du ministère : Économie

05/11/1998
Pertinence