Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

Question n° 0298G posée par M. Rémi Cardon

Réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

16/03/2023
Pertinence
Question n° 0428S posée par M. Cyril Pellevat

Travailleurs saisonniers

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

09/02/2023
Pertinence
Question n° 00882 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Utilisation des points acquis au titre du compte professionnel de prévention

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00942 posée par M. Max Brisson

Modalités du plan pollinisateur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

14/07/2022
Pertinence
Question n° 25859 posée par M. Jérémy Bacchi

Question sur la bonification du temps de travail

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

16/12/2021
Pertinence
Question n° 21878 posée par M. Max Brisson

Modalités du plan pollinisateur

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 13638 posée par M. Jean-François Rapin

Situation des manipulateurs en électroradiologie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13579 posée par Mme Agnès Constant

Prise en compte de la pénibilité pour les agriculteurs dans la réforme des retraites

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence
Question n° 03266 posée par M. Philippe Mouiller

Prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels

La question est caduque

15/02/2018
Pertinence
Question n° 22522 posée par M. Olivier Cigolotti

Travail de nuit et impacts sur la santé des salariés

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence