Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 00672 posée par M. Pierre Charon

Conséquences des problèmes de circulation automobile dans Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 1825S posée par Mme Catherine Procaccia

Gestion du périphérique parisien

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24444 posée par M. Pierre Charon

Conséquences des problèmes de circulation automobile dans Paris

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 13106 posée par M. Christian Cambon

Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 0299G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Voies sur berges à Paris

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/04/2018
Pertinence
Question n° 02223 posée par M. Christian Cambon

Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0078G posée par M. Pierre Charon

Circulation à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/10/2017
Pertinence
Question n° 00142 posée par Mme Marie-France de Rose

Fermeture des voies sur berges à Paris

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25350 posée par M. Christian Cambon

Fermeture des voies sur berges à Paris

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25083 posée par Mme Marie-France de Rose

Fermeture des voies sur berges à Paris

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence