Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
-
Question n° 1230S posée par M. Jean-François Le Grand
Conciliation d'une profession d'enseignant avec une fonction élective
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 17662 posée par M. Nicolas About
Effectifs d'enseignants en situation de détachement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 03911 posée par M. Paul d'Ornano
Cumul des retraites pour les enseignants détachés
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 02631 posée par M. Jean Ooghe
Enseignants: autorisation d'absence pour l'exercice des fonctions électives
La question est caduque
Pertinence