Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

  1. Question n° 0786G posée par Mme Pascale Gruny

    Exportation des céréales ukrainiennes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0970S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Crise de l'apiculture française

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0662S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Soutien aux projets et unités de méthanisation agricoles

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05910 posée par M. François Bonneau

    Crise du secteur viticole et appel à l'utilisation du fonds européen agricole pour le développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05584 posée par M. Daniel Laurent

    Accompagnement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05411 posée par M. François Bonhomme

    Dispositifs de lutte contre la propagation de l'épidémie d'influenza aviaire en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03430 posée par M. Laurent Somon

    Risque de démantèlement de la filière féculière française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Grippe aviaire et avenir de cette filière en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00630 posée par Mme Françoise Férat

    Détresse de la filière avicole face au conflit russo-ukrainien

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27675 posée par Mme Françoise Férat

    Détresse de la filière avicole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible