Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0856G posée par Mme Nathalie Delattre

    Suppression de l'émission «Soir 3»

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0400S posée par M. Francis Grignon

    Schéma de régionalisation accrue de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1166S posée par M. Gérard Delfau

    Place de la laïcité au sein des programmes de l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08492 posée par M. Serge Mathieu

    Recours aux intermittents du spectacle dans l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16317 posée par M. Bernard Barbier

    Mission culturelle de la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05702 posée par M. Pierre Laffitte

    Absence de la chaîne Monte-Carlo TMC dans l'offre des réseaux câblés exploités par France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0061S posée par M. Philippe Marini

    Fonctionnement de la chaîne culturelle Arte

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01023 posée par M. André Fosset

    Programmes de télévision destinés à la jeunesse

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08447 posée par M. Marc Boeuf

    Nouvelles grilles de programmes sur A 2 et FR 3

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne