Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 14243 posée par M. Alain Dufaut

    Réalisation d'une desserte ferroviaire entre la gare centrale d'Avignon et la gare du TGV

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13488 posée par M. Jean Louis Masson

    Saturation du giratoire de Lauvallières sur la RN 3 à l'est de Metz

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10787 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de l'offre de transport de la ligne RER A vers Cergy-Pontoise

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10789 posée par M. Bernard Angels

    Situation des usagers du RER A vivant dans l'agglomération de Cergy-Pontoise

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09655 posée par M. Laurent Béteille

    Dysfonctionnements de la ligne D du RER en Essonne

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat

    Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06366 posée par M. Laurent Béteille

    Problème de fonctionnement du RER C et projet d'investissement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0101S posée par M. Gérard Longuet

    Saturation de l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03162 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion du péage de Saint-Avold sur l'A4

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01833 posée par M. Serge Mathieu

    Saturation de la gare du Nord (SNCF)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible