Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 1096S posée par M. Laurent Lafon

   Réseau de drainage souterrain à potentiel archéologique et terres agricoles menacés par le projet de prison à Noiseau

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

   Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0231S posée par Mme Gisèle Jourda

   Nécessité d'une ligne aérienne entre Carcassonne et Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 1718S posée par Mme Nathalie Delattre

   Baisse de l'offre de transport ferroviaire à destination du Sud-Ouest

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   10/06/2021

   Pertinence

5. Question n° 1061S posée par M. Loïc Hervé

   Ligne ferroviaire de la vallée de l'Arve

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   19/12/2019

   Pertinence

6. Question n° 1121S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Conséquences de la réforme ferroviaire sur l'offre de service public de la SNCF dans les gares des Hauts-de-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   30/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 1075S posée par M. Daniel Reiner

   Autoroute A31 bis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 0946S posée par Mme Valérie Létard

   Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   27/11/2014

   Pertinence

9. Question n° 0858S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Modernisation des transports du quotidien en Île-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/09/2014

   Pertinence

10. Question n° 0679S posée par M. André Reichardt

    Permis de conduire et mise en oeuvre du logiciel FAETON

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    09/01/2014

    Pertinence