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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 18046 posée par M. Louis Souvet

   Contrôle de la navigation aérienne

   La question a été retirée

   09/06/2005

   Pertinence

2. Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat

   Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   19/06/2003

   Pertinence

3. Question n° 00780 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Revendications des personnels des aéroports de Roissy et Orly

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   18/07/2002

   Pertinence

4. Question n° 31738 posée par M. Laurent Béteille

   Projet de création d'un nouveau couloir aérien au-dessus des communes de l'Essonne

   Réponse du ministère : Équipement

   08/03/2001

   Pertinence

5. Question n° 31235 posée par M. Michel Pelchat

   Projet de nouveau couloir aérien au-dessus des communes de l'Essonne

   Réponse du ministère : Équipement

   15/02/2001

   Pertinence

6. Question n° 11987 posée par M. Daniel Hoeffel

   Multiplication des perturbations des liaisons aériennes entre Paris et Strasbourg

   Réponse du ministère : Équipement

   12/11/1998

   Pertinence

7. Question n° 06859 posée par M. Michel Charasse

   Conséquences de l'ouverture de l'aéroport d'Orly à certaines compagnies étrangères

   Réponse du ministère : Équipement

   23/06/1994

   Pertinence

8. Question n° 06613 posée par Mme Françoise Seligmann

   Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

   Réponse du ministère : Équipement

   09/06/1994

   Pertinence