Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 27143 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Difficultés d'adhésion des établissements publics aux opérateurs de compétences

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24676 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Difficultés d'adhésion des établissements publics aux opérateurs de compétences

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23016 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Difficultés d'adhésion des établissements publics aux opérateurs de compétences

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02319 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences désastreuses de la diminution du nombre de contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02332 posée par M. Serge Babary

    Conséquences de la réduction brutale du nombre de contrats aidés pour les associations

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02348 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Diminution des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01632 posée par Mme Gisèle Jourda

    Conséquences de la suppression des emplois aidés au regard de l'engagement des collectivités

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01351 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Conséquences de la réduction du nombre des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0065S posée par M. Martial Bourquin

    Conséquences inquiétantes de la diminution drastique du nombre de contrats aidés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01243 posée par M. François Bonhomme

    Baisse du nombre de contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible