Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 03624 posée par Mme Jacqueline Panis

Situation des orthoptistes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/03/2008
Pertinence
Question n° 37174 posée par M. Auguste Cazalet

Projet de refonte de la nomenclature pour les actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

13/12/2001
Pertinence
Question n° 36816 posée par Mme Valérie Létard

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36625 posée par M. Roger Rinchet

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36261 posée par M. André Trillard

Projet de refonte de la nomenclature des actes des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36262 posée par M. Jean Arthuis

Réforme de la nomenclature des actes pratiqués par les orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36179 posée par M. Henri de Richemont

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

01/11/2001
Pertinence
Question n° 28373 posée par M. André Bohl

Situation des professionnels de l'orthophonie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/10/2000
Pertinence
Question n° 08472 posée par M. Jacques Golliet

Prise en charge des actes de nursing par l'assurance maladie

Réponse du ministère : Solidarité

22/02/1990
Pertinence
Question n° 08259 posée par M. Jacques Bimbenet

Agrément d'une convention entre la Fédération nationale des orthophonistes et les organismes sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/10/1987
Pertinence