Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

132 questions

Question n° 19874 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation préoccupante de la profession de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/08/2011
Pertinence
Question n° 18546 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Formation et métier de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/05/2011
Pertinence
Question n° 15235 posée par M. Gérard Bailly

Avenir de la profession de sage-femme

La question est caduque

23/09/2010
Pertinence
Question n° 15264 posée par M. Jacky Le Menn

Pour une meilleure prise en compte des actes réalisés par les sages-femmes

La question est caduque

23/09/2010
Pertinence
Question n° 15121 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation préoccupante de la profession de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14637 posée par M. Guy Fischer

Revalorisation de la profession d'orthophoniste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/07/2010
Pertinence
Question n° 11586 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Revalorisation de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 03624 posée par Mme Jacqueline Panis

Situation des orthoptistes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/03/2008
Pertinence
Question n° 02534 posée par M. Emmanuel Hamel

Reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

19/09/2002
Pertinence
Question n° 01304 posée par M. André Vallet

Situation des orthoptistes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence