Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

453 questions

  1. Question n° 11288 posée par Mme Nadège Havet

    Reconnaissance de la profession de masseur-kinésithérapeute

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11298 posée par M. Michel Canévet

    Situation des kinésithérapeutes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11162 posée par Mme Céline Brulin

    Revalorisation des kinésithérapeutes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07070 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Évolution de la nomenclature des actes de la profession d'infirmier

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06845 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation économique des cabinets de kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0659S posée par M. Alain Marc

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06580 posée par Mme Annick Billon

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0603S posée par M. Henri Cabanel

    Inquiétudes des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06005 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Revalorisation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05880 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible