Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 1660G posée par M. Martin Lévrier

    Apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17407 posée par Mme Valérie Létard

    Plan de relance de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11981 posée par M. Jean-François Husson

    Formation des apprentis dans les collectivités

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22214 posée par M. Mathieu Darnaud

    Approvisionnement des cantines en produits locaux ou biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20655 posée par M. Cédric Perrin

    Rapport de la Cour des comptes et enseignement supérieur agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20247 posée par M. Michel Raison

    Rapport de la Cour des comptes et enseignement supérieur agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0744S posée par Mme Françoise Férat

    Observatoire national de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07610 posée par Mme Odette Herviaux

    Accompagnement des étudiants boursiers en médecine vétérinaire au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0519S posée par M. Pierre Bordier

    Avenir de l'ENVA et du centre de Champignelles

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06997 posée par M. Yvon Collin

    Personnels des établissements privés sous contrat d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible