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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 1897S posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Garantir l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 0866S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Conditions de fonctionnement et mise en oeuvre des missions des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0652S posée par Mme Maryvonne Blondin
Statut des personnels des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0479S posée par Mme Maryvonne Blondin
Difficultés rencontrées par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0383S posée par M. Yves Daudigny
Personnels des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0221S posée par Mme Nicole Bricq
Situation financière des travailleurs en établissements et services d'aide par le travail (ESAT)
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence