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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 06404 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Revolarisation de la profession de puéricultrice diplômée

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06091 posée par M. Paul Souffrin

    Calcul des droits à pension des infirmiers et infirmières

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05507 posée par M. Hubert D'Andigne

    Surveillants-chefs des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05389 posée par M. Jacques Machet

    Statut des cadres enseignants des écoles paramédicales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05474 posée par M. Jacques Machet

    Statut des personnels infirmiers de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04568 posée par M. Raymond Bouvier

    Corps d'encadrement des hôpitaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04515 posée par M. Louis Souvet

    Situation des directrices et des monitrices d'écoles d'infirmières

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04073 posée par M. Roger Boileau

    Préoccupation des surveillants-chefs de la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03946 posée par M. Alain Dufaut

    Suppression du grade de surveillant-chef des hôpitaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03994 posée par M. Paul Seramy

    Rémunération des infirmières possédant quatre années de formation après le baccalauréat

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible