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Questions avec et sans réponses

52 questions

1. Question n° 09247 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Développement des carburants alternatifs GNV et bioGNV

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   07/03/2019

   Pertinence

2. Question n° 08702 posée par M. Michel Amiel

   Collision des navires Virginia et Ulysse et déclenchement du plan de lutte contre les pollutions maritimes

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   07/02/2019

   Pertinence

3. Question n° 03843 posée par M. Jean Sol

   Décès pour cause de pollution

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   15/03/2018

   Pertinence

4. Question n° 25350 posée par M. Christian Cambon

   Fermeture des voies sur berges à Paris

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   02/03/2017

   Pertinence

5. Question n° 1119G posée par Mme Éliane Giraud

   Pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   27/01/2017

   Pertinence

6. Question n° 1077G posée par M. Jean-François Husson

   Pollution de l'air

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/12/2016

   Pertinence

7. Question n° 23893 posée par M. Roland Courteau

   Décès prématurés imputables aux particules fines dans l'air

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   10/11/2016

   Pertinence

8. Question n° 22734 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Effets sanitaires de la pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   14/07/2016

   Pertinence

9. Question n° 22425 posée par M. Christian Cambon

   Fermeture des voies sur berges à Paris

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   23/06/2016

   Pertinence

10. Question n° 21738 posée par M. Loïc Hervé

    Insuffisances du nouveau dispositif de gestion des épisodes de pollution de l'air ambiant

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    12/05/2016

    Pertinence