Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

170 questions

Question n° 27876 posée par M. Marcel Fortier

Changements fréquents de numéros de téléphone: inconvénients

Réponse du ministère : Postes

28/10/1978
Pertinence
Question n° 21421 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Inconvénients consécutifs à la modification des numéros de téléphone dans certains secteurs du département des Yvelines

Réponse du ministère : Postes

17/01/1985
Pertinence
Question n° 24830 posée par M. André Voisin

Indication du numéro de téléphone des mairies dans l'annuaire téléphonique

Réponse du ministère : Postes

11/07/1985
Pertinence
Question n° 25926 posée par M. Jean Francou

Suppression du numéro de téléphone du centre d'information et de documentation jeunesse CIDJ

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/10/1985
Pertinence
Question n° 08171 posée par M. Claude Huriet

Attribution de détecteurs d'appels téléphoniques aux casernes de sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

22/10/1987
Pertinence
Question n° 10525 posée par M. Claude Huriet

Détection des faux appels d'urgence

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 00150 posée par M. Claude Huriet

Détection des faux appels d'urgence

Réponse du ministère : Postes

09/06/1988
Pertinence
Question n° 04468 posée par M. Jean Guenier

Sécurité routière : création d'un numéro de téléphone vert

Réponse du ministère : Équipement

27/04/1989
Pertinence
Question n° 08209 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Recherche d'identité par minitel

Réponse du ministère : Postes

08/02/1990
Pertinence
Question n° 10445 posée par M. Daniel Percheron

Conséquences du développement des outils modernes de communication

Réponse du ministère : Postes

14/06/1990
Pertinence