Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0560S posée par M. Michel Teston

Maintien des cabines téléphoniques en zones rurales

Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

20/10/2004
Pertinence
Question n° 07175 posée par M. Michel Moreigne

Desserte des zones rurales fragiles en cabines téléphoniques, notamment dans le département de la Creuse

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

17/04/2003
Pertinence
Question n° 00976 posée par M. Jean-Marc Pastor

Desserte du Tarn en cabines téléphoniques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/07/2002
Pertinence
Question n° 37188 posée par M. Joël Billard

Maintien des cabines téléphoniques dans les petites communes rurales

Réponse du ministère : Industrie

13/12/2001
Pertinence
Question n° 35258 posée par M. Paul Girod

Maintien des cabines téléphoniques de proximité

Réponse du ministère : Industrie

27/09/2001
Pertinence
Question n° 34058 posée par M. Bernard Fournier

Suppression de cabines téléphoniques par France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

28/06/2001
Pertinence
Question n° 33849 posée par M. Serge Mathieu

Suppression de cabines téléphoniques dans les zones rurales

Réponse du ministère : Industrie

21/06/2001
Pertinence
Question n° 33571 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Suppression des cabines téléphoniques en milieu rural

Réponse du ministère : Industrie

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33226 posée par M. Louis Souvet

Suppression des cabines téléphoniques dans les campagnes

Réponse du ministère : Industrie

17/05/2001
Pertinence
Question n° 02550 posée par M. André Fosset

Accès aux cabines téléphoniques dans les gares

Réponse du ministère : Industrie

26/08/1993
Pertinence