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Questions avec et sans réponses

33 questions

1. Question n° 09508 posée par Mme Catherine Dumas

   Condition des scénographes dans le milieu du spectacle vivant

   Réponse du Ministère de la culture

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0914G posée par Mme Chantal Deseyne

   Assurance chômage et intermittents du spectacle

   Réponse du Ministère du travail

   24/07/2019

   Pertinence

3. Question n° 05418 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Correcteurs de langue française

   Réponse du Ministère de la culture

   07/06/2018

   Pertinence

4. Question n° 03969 posée par M. Pierre Laurent

   Correcteurs dans l'édition

   Réponse du Premier ministre

   22/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 03198 posée par Mme Claudine Lepage

   Précarité grandissante des correctrices et correcteurs dans l'édition

   Réponse du Ministère de la culture

   15/02/2018

   Pertinence

6. Question n° 02923 posée par M. Michel Dagbert

   Correcteurs de l'édition

   Réponse du Ministère de la culture

   25/01/2018

   Pertinence

7. Question n° 0952G posée par M. Jean-Jacques Filleul

   Accord sur les intermittents du spectacle

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/07/2016

   Pertinence

8. Question n° 1485S posée par Mme Aline Archimbaud

   Situations de contentieux entre Pôle emploi et des artistes intermittents

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   07/07/2016

   Pertinence

9. Question n° 0834G posée par Mme Maryvonne Blondin

   Intermittents du spectacle

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   29/04/2016

   Pertinence

10. Question n° 12237 posée par M. Robert Navarro

    Situation des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    26/06/2014

    Pertinence