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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution à l'ammoniac
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06163 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution de l'air et santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03843 posée par M. Jean Sol
Décès pour cause de pollution
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03386 posée par Mme Samia Ghali
Pollution aux particules ultra fines autour de l'étang de Berre
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali
Réglementation européenne sur les particules ultra fines
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00667 posée par M. Roland Courteau
Pollution aux particules
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00605 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Pollution aux particules fines
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 23893 posée par M. Roland Courteau
Décès prématurés imputables aux particules fines dans l'air
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence