Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 07464 posée par M. Marcel Rainaud

    Amélioration de la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau

    Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde

    Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon

    Lutter contre la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau

    Pollution intérieure des classes d'école

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02850 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Danger de l'exposition au diesel

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0328S posée par M. Alain Gournac

    Interdiction des feux de cheminée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

    Risques du diesel

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09251 posée par M. Louis Nègre

    Particules fines dans le métro

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11395 posée par M. Roland Courteau

    Danger des pollutions aux particules fines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible