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449 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
449 questions
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Question n° 23184 posée par M. Antoine Lefèvre
Conséquences du gel sur les semis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23461 posée par M. Alain Fauconnier
Réforme des zones agricoles défavorisées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23576 posée par M. Daniel Laurent
Libéralisation des droits de plantation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23638 posée par Mme Françoise Férat
Légumineuses pluriannuelles et fourrages verts dans la PAC post 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23665 posée par M. Michel Doublet
Installation des jeunes agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23713 posée par M. Jean-Luc Fichet
Octroi de droits de plantation viticoles en Bretagne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23722 posée par M. Robert Tropeano
Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23803 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des producteurs de betteraves relatives à la réglementation européenne sur le sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 00313 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conditions d'attribution aux agriculteurs de la prime « jeunes bovins »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 00516 posée par Mme Jacqueline Alquier
Aide à l'enrichissement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence