Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon

   Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 0541S posée par M. Claude Kern

   Défaillances du guichet unique des entreprises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0101S posée par M. Édouard Courtial

   Accès aux rendez-vous pour le renouvellement de passeports dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

   28/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 22196 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Situation des participants au volontariat international en entreprise

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/04/2021

   Pertinence

5. Question n° 22638 posée par M. Roland Courteau

   Pratiques d'abattage honteuses d'animaux

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/07/2016

   Pertinence

6. Question n° 22379 posée par Mme Gisèle Jourda

   Actions entreprises par la France concernant les conditions d'abattage des animaux sans étourdissement

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   23/06/2016

   Pertinence

7. Question n° 22209 posée par Mme Colette Mélot

   Question sur l'abattage des animaux

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   09/06/2016

   Pertinence

8. Question n° 21420 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Respect de la réglementation relative à l'abattage des animaux d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   21/04/2016

   Pertinence

9. Question n° 21183 posée par Mme Patricia Schillinger

   Horreur dans les abattoirs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/04/2016

   Pertinence

10. Question n° 21199 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Réflexion sur l'abattage mobile

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    14/04/2016

    Pertinence