Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 19619 posée par M. Yves Détraigne

    Composition des produits cosmétiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23436 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse des tarifs de remboursement des dispositifs médicaux en soins à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23439 posée par M. Daniel Gremillet

    Baisse des remboursements de la liste des produits et principes remboursables

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23313 posée par M. Xavier Pintat

    Baisse des tarifs des prestations médicales à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23335 posée par M. Didier Mandelli

    Baisses tarifaires relatives au maintien à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07164 posée par M. Roland Povinelli

    Présence de pesticides dans l'eau en bouteille

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05865 posée par M. Louis Nègre

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05870 posée par M. Jacques Mézard

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05874 posée par Mme Hélène Lipietz

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05878 posée par M. Bernard Piras

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible