Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 13689 posée par M. Claude Raynal

    Augmentation des prescriptions de produits psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12313 posée par Mme Véronique Guillotin

    Plan d'économies dans le secteur du maintien à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11300 posée par M. Mathieu Darnaud

    Pénurie de corticoïdes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10648 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Volonté du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10555 posée par M. Michel Dagbert

    Tarification de produits et prestations remboursables

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10073 posée par Mme Véronique Guillotin

    Plan d'économies dans le secteur du maintien à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10077 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Plan d'économies dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25129 posée par M. Rachel Mazuir

    Hépatite C et baisse du prix des médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23356 posée par Mme Colette Giudicelli

    Projet de baisse tarifaire du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23364 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Baisse du remboursement des soins ambulatoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible