Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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395 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

395 questions

Question n° 25702 posée par M. Yves Détraigne

Simplification des parcours administratifs afin de faciliter la production du médicament en France

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25638 posée par M. Olivier Cigolotti

Retrait du médicament Docétaxel

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25424 posée par Mme Laurence Cohen

Rupture de stock du médicament Altim

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25129 posée par M. Rachel Mazuir

Hépatite C et baisse du prix des médicaments

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 1136G posée par M. Jean-Claude Requier

Disponibilité des vaccins obligatoires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

10/02/2017
Pertinence
Question n° 24938 posée par Mme Anne Émery-Dumas

Prise en charge du traitement de la maladie de Verneuil

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24920 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Sécurité d'approvisionnement en médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24783 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Pénurie de médicaments vitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24674 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Rupture des médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24604 posée par M. Hervé Maurey

Pénurie de médicaments dans les officines

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/01/2017
Pertinence