Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

465 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

465 questions

Question n° 25887 posée par M. Jean-François Husson

Conséquences des décisions du comité économique des produits de santé sur les prestataires de santé à domicile

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25550 posée par M. Michel Dagbert

Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24980 posée par Mme Claudine Thomas

Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24829 posée par M. René-Paul Savary

Revalorisation des tarifs de santé à domicile

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23913 posée par M. Daniel Laurent

Institut Pasteur et recherche sur l'ivermectine pour le traitement du covid-19

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23744 posée par Mme Laurence Rossignol

Arrêt de la production de pompes à insuline implantées par le laboratoire Medtronic

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22108 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Vente de Cannabidiol

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21820 posée par M. Yves Bouloux

Ouverture de nombreux commerces spécialisés dans la vente de cannabidiol ou d'huile de cannabidiol

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21493 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Arrêt de fabrication des pompes à insuline implantables Medtronic

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21287 posée par Mme Sabine Drexler

Arrêt de la production des pompes à insulines implantables Medtronic

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence