Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 23458 posée par M. Claude Biwer

Couverture des zones blanches en téléphonie mobile dans le département de la Meuse

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/06/2006
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence
Question n° 19280 posée par M. Michel Moreigne

Mise en oeuvre du plan de généralisation de la téléphonie mobile en Creuse

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/09/2005
Pertinence
Question n° 17581 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des zones blanches pour le téléphone portable

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/05/2005
Pertinence
Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

09/02/2005
Pertinence
Question n° 14707 posée par M. Jean Louis Masson

Plan complémentaire de couverture en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/11/2004
Pertinence
Question n° 14329 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Niveau de couverture territoriale en téléphonie mobile, en particulier dans la Haute-Vienne

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 10282 posée par M. Serge Mathieu

Coût des SMS

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/12/2003
Pertinence