Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

169 questions

  1. Question n° 10411 posée par M. Hervé Maurey

    Recul des services de l'éducation nationale dans les territoires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1088S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Effectifs prévisionnels et fermetures de classes en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03796 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Révision des zonages des réseaux d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Rentrée scolaire dans le monde rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17073 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Fermeture de classes en milieu rural sans l'accord des maires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13910 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Scolarité en milieu rural et égalité des chances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13451 posée par M. Roland Courteau

    Inégalités dans le système scolaire français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13468 posée par M. Yves Détraigne

    Réseau d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09697 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en compte des zones rurales dans la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible