Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 18282 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Politique muséale de l'État en région

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/06/2006
Pertinence
Question n° 22325 posée par M. Louis de Broissia

Attribution d'une dotation exceptionnelle pour le patrimoine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/03/2006
Pertinence
Question n° 13094 posée par M. Robert Bret

Gel des crédits de paiement destinés à la restauration des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/07/2004
Pertinence
Question n° 38658 posée par M. Marcel Vidal

Financement des travaux de restauration du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

21/02/2002
Pertinence
Question n° 05984 posée par M. Georges Gruillot

Budget pour la sauvegarde du patrimoine rural non protégé

Réponse du ministère : Culture

05/02/1998
Pertinence
Question n° 01657 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réduction des crédits affectés à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/07/1997
Pertinence
Question n° 22225 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Baisse des crédits affectés à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

02/05/1997
Pertinence
Question n° 22022 posée par M. Roland Courteau

Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22027 posée par M. Roland Huguet

Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence