Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

331 questions

Question n° 10189 posée par M. Éric Bocquet

Recrutement des infirmiers et infirmières scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/02/2024
Pertinence
Question n° 09773 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

Exclusion des infirmières scolaires du dispositif Ségur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09512 posée par M. Stéphane Sautarel

Manque de médecins scolaires dans le Cantal

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09214 posée par Mme Laurence Garnier

Situation des infirmiers scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/11/2023
Pertinence
Question n° 07746 posée par Mme Céline Brulin

Publication d'un rapport du Gouvernement sur la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin

Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06743 posée par M. Yves Détraigne

Situation des infirmiers et infirmières scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/05/2023
Pertinence
Question n° 05882 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévalence du surpoids et de l'obésité

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05405 posée par M. Henri Cabanel

Plan national épilepsie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05484 posée par Mme Annick Jacquemet

Risques sanitaires inhérents à la sédentarisation croissante des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/02/2023
Pertinence