Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 0728S posée par M. Pierre Médevielle

Prise en charge des détresses respiratoires par les médecins généralistes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07274 posée par M. Arnaud Bazin

Allongement des temps d'attente pour l'obtention de rendez-vous chez certains spécialistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

Fracture sanitaire en Normandie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 14437 posée par M. Philippe Paul

Pénurie d'anesthésistes-réanimateurs dans les établissements hospitaliers publics

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

08/01/2015
Pertinence
Question n° 0056C posée par Mme Aline Archimbaud

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 04587 posée par M. Michel Fontaine

Déficit de gynécologues

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04443 posée par Mme Annie David

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04527 posée par M. René Teulade

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence