Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

107 questions

  1. Question n° 1236S posée par M. Stéphane Sautarel

    Concours de sixième année des étudiants en médecine

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03217 posée par M. Patrick Chaize

    Conditionnement des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00469 posée par M. Olivier Rietmann

    Prise en compte de l'apnée du sommeil

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22568 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Risques liés à la prescription de méthylphénidate aux enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22318 posée par Mme Véronique Guillotin

    Psychotropes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21916 posée par M. Sebastien Pla

    Suivi des tests sur le plasma sanguin comme remède au Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21989 posée par M. François Bonhomme

    Psychotropes, un nouveau risque d'addiction chez les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21712 posée par M. Arnaud Bazin

    Risque des dérives d'utilisation des psychotropes pour les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14026 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Produits psychostimulants prescrits aux enfants souffrant de troubles de déficit de l'attention et d'hyperactivité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13689 posée par M. Claude Raynal

    Augmentation des prescriptions de produits psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible