Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 22373 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22501 posée par M. René-Paul Savary

Autonomie des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22653 posée par Mme Laurence Rossignol

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22707 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir des instituts universitaires de technologie dans la loi LRU

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22716 posée par M. Yves Chastan

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22763 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation préoccupante des IUT

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22910 posée par M. Michel Doublet

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 23230 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des instituts universitaires de technologie

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence