Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 22962 posée par Mme Toine Bourrat

Modernisation de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture

20/05/2021
Pertinence
Question n° 20184 posée par Mme Laure Darcos

Situation économique des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

21/01/2021
Pertinence
Question n° 17549 posée par Mme Catherine Belrhiti

Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence
Question n° 17526 posée par M. Hervé Maurey

Situation financière des radios locales

Réponse du Ministère de la culture

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17244 posée par M. Guillaume Chevrollier

Impact de la crise de la Covid-19 sur la situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17198 posée par M. Yves Détraigne

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17054 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Conséquences de la crise sanitaire pour les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16961 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Plan de relance culturel concernant les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16598 posée par M. Olivier Henno

Situation du secteur radiophonique et plus particulièrement des radios locales en France

Réponse du Ministère de la culture

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16687 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des stations de radio indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

11/06/2020
Pertinence