Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

167 questions

  1. Question n° 11121 posée par Mme Pascale Gruny

    Augmentation des contingents de l'Ordre national de la Légion d'honneur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00300 posée par Mme Nathalie Goulet

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24814 posée par M. Daniel Gremillet

    Volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24719 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Attribution de la croix du combattant volontaire aux combattants volontaires contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24450 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24466 posée par M. Philippe Paul

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24347 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24221 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaître et valoriser le volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24130 posée par M. Patrick Chaize

    Reconnaissance du volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24145 posée par M. Jean-François Longeot

    Reconnaissance du volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne