Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 01199 posée par M. Josselin de Rohan

    CEE : protection à l'encontre des produits de synthèse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15801 posée par M. José Balarello

    Situation des kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17225 posée par M. José Balarello

    Avenir de la profession de kinésithérapeute

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17959 posée par M. Edouard Le Jeune

    Masseurs kinésithérapeutes rééducateurs du Finistère

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10001 posée par M. Georges Mouly

    Aide au Fonds de gestion du congé individuel de formation (FONGECIF)

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10016 posée par M. Auguste Cazalet

    Mise en oeuvre du contrat de professionnalisation et avenir des organismes de formation

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10070 posée par M. André Dulait

    Contrat de professionnalisation

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10104 posée par M. Claude Biwer

    Risques du contrat de professionnalisation

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10229 posée par M. Bertrand Auban

    Avenir de la formation et de l'insertion professionnelles des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10346 posée par M. Alain Fouché

    Contrat de professionnalisation

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible