Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 16971 posée par M. Christian Gaudin

    Application de la loi relative à la protection de l'environnement en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 23546 posée par M. François Marc

    Suivi de la mise en oeuvre par la France de la convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification

    La question est caduque

  3. Question n° 23835 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre de la convention sur la lutte contre la désertification (CCD)

    La question est caduque

  4. Question n° 23880 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Classement des Albères au patrimoine de l'UNESCO et transformation en parc naturel euro-régional

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 24461 posée par M. Christian Cointat

    Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) : quotas de pêche de la légine

    La question est caduque

  6. Question n° 0788G posée par M. René Beaumont

    Conférence internationale de l'environnement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  7. Question n° 27147 posée par M. Bernard Piras

    Droits de l'homme et de l'environnement en Inde

    La question est caduque

  8. Question n° 00167 posée par M. François Marc

    Suivi de la mise en oeuvre par la France de la convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  9. Question n° 00325 posée par M. Bernard Piras

    Droits de l'homme et de l'environnement en Inde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  10. Question n° 02906 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Réglementation relative à l'implantation sur le sol d'installations photovoltaïques de grandes dimensions

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat