Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 16395 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Calendrier des vacances scolaires de l'été 2016

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 15084 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

    La question est caduque

  3. Question n° 13945 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

    La question est caduque

  4. Question n° 0914S posée par M. Luc Carvounas

    Calendrier scolaire et industrie du tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  5. Question n° 13455 posée par M. Philippe Dallier

    Rentrée 2015-2016 : quelle date pour un service public performant ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 13281 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Journée du 8 octobre 2014

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 12268 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Report de la rentrée scolaire 2014

    La question est caduque

  8. Question n° 11819 posée par M. Yves Détraigne

    Rentrée scolaire 2014-2015

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 10859 posée par M. Jacques Mézard

    Calendrier des vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche