Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 11270 posée par M. Daniel Percheron

Financement de l'immobilier universitaire

La question est caduque

10/12/2009
Question n° 22169 posée par M. Luc Carvounas

Problèmes de logement des étudiants de l'université de Créteil

La question est caduque

02/02/2012
Question n° 00178 posée par M. François Marc

Amélioration du champ de qualification pour les jeunes ruraux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Question n° 0121S posée par M. Roland Courteau

Coût de la vie étudiante

La question est caduque

13/09/2012
Question n° 01811 posée par Mme Michelle Demessine

Mécanisme de caution solidaire à destination des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/09/2012
Question n° 02033 posée par M. Dominique Bailly

Dispositifs d'aide au logement pour les étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/09/2012
Question n° 02161 posée par M. Claude Bérit-Débat

Améliorer l'accès au logement pour les étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2012
Question n° 0026G posée par M. Michel Berson

Logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/10/2012
Question n° 0203S posée par M. Philippe Kaltenbach

Avenir de la résidence universitaire d'Antony

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/11/2012
Question n° 03427 posée par M. Simon Sutour

Situation du logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/12/2012