Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 13204 posée par M. Loïc Hervé

    Réforme des diplômes en travail social

    La question est caduque

  2. Question n° 18415 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Insertion professionnelle des doctorants

    La question est caduque

  3. Question n° 10093 posée par Mme Christiane Hummel

    Rémunération des stagiaires médicaux et paramédicaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 09768 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Difficultés des étudiants du secteur du travail social dans leur recherche de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 09611 posée par M. Yves Chastan

    Stages dans le secteur social

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 07406 posée par M. Christian Cambon

    Exil des jeunes diplômés

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche