Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 24055 posée par M. Joël Labbé

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 22881 posée par M. Philippe Bas

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien belge en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 21403 posée par Mme Évelyne Didier

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 21298 posée par M. Jean Louis Masson

    Psychomotriciens

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  5. Question n° 20970 posée par M. Michel Delebarre

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien acquis au sein d'un établissement belge

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 20436 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Réingéniérie de la formation des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 20447 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Réingénierie de la profession de psychomotricien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 1377S posée par M. Dominique Bailly

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  9. Question n° 19898 posée par M. Jean Louis Masson

    Psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 19454 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des Français ayant obtenu le diplôme de psychomotricien en Belgique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé