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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
47 questions
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Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
La question est caduque
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Question n° 25959 posée par M. Claude Raynal
Condamnation de la France par le Conseil d'État au sujet de la pollution de l'air
La question est caduque
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Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin
Contamination des citoyens français aux métaux lourds
La question est caduque
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Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution à l'ammoniac
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau
Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 13692 posée par M. Claude Raynal
Conséquences de la condamnation de l'État pour insuffisance des mesures prises en matière de qualité de l'air
La question est caduque
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Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini
Santé environnementale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 12751 posée par Mme Gisèle Jourda
Urgence des mesures de dépollution de la vallée de l'Orbiel
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 12528 posée par M. Édouard Courtial
Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour l'Oise
La question est caduque