Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 16320 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Lutte contre la prolifération des sangliers dans le Gard

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 12484 posée par M. Daniel Laurent

    Chasse aux ragondins

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 10392 posée par M. Antoine Lefèvre

    Destruction des animaux d'espèces classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 03254 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Classement départemental des espèces nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 01338 posée par M. Michel Doublet

    Projet d'arrêté relatif à la chasse et aux espèces nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dégâts occasionnés par le gibier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  7. Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre

    Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles

    La question est caduque

  8. Question n° 16833 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés par les sangliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 10637 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts occasionnés par les sangliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  10. Question n° 10644 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre les animaux nuisibles en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat