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Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 01490 posée par M. Roland Courteau

   Filière forêt-bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   09/08/2012
2. Question n° 01707 posée par Mme Michelle Meunier

   Classer le frelon asiatique comme organisme nuisible

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   06/09/2012
3. Question n° 02359 posée par M. Gérard Le Cam

   Zones humides

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   11/10/2012
4. Question n° 02374 posée par M. Roland du Luart

   Soutien aux entreprises de la filière du bois énergie

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/10/2012
5. Question n° 02966 posée par M. Gérard Bailly

   Cueillettes intensives de champignons

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   08/11/2012
6. Question n° 03128 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Conséquences de la création de l'Agence nationale de la biodiversité

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   22/11/2012
7. Question n° 04420 posée par M. Jean Louis Masson

   Affouagistes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/02/2013
8. Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Barrage de Charlas

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/03/2013
9. Question n° 05552 posée par Mme Michelle Demessine

   Date de fermeture de la chasse des oies sauvages dans la région Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   28/03/2013
10. Question n° 0420S posée par M. Robert Navarro

    Classement des aires de lavage collectives des pulvérisateurs agricoles

    La question a été retirée

    11/04/2013