Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 21348 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour une revalorisation des retraites agricoles

La question est caduque

08/12/2011
Question n° 22755 posée par M. Claude Bérit-Débat

Contre le prélèvement de taxe sur les semences de ferme

La question est caduque

01/03/2012
Question n° 00358 posée par M. Claude Bérit-Débat

Crise de la filière de l'AOP pommes du Limousin

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/07/2012
Question n° 02349 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour la revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

11/10/2012
Question n° 04432 posée par M. Claude Bérit-Débat

Soutien à la filière viande bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/02/2013
Question n° 04721 posée par M. Claude Bérit-Débat

Protection des insectes pollinisateurs contre les pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2013
Question n° 05392 posée par M. Claude Bérit-Débat

Renouvellement des exploitations agricoles et installations de jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

21/03/2013
Question n° 05689 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation de la filière du lait

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/04/2013
Question n° 06456 posée par M. Claude Bérit-Débat

Soutien à la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/05/2013
Question n° 08839 posée par M. Claude Bérit-Débat

Protection de la castanéiculture contre le cynips

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

24/10/2013