Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 23549 posée par M. Roland Courteau

    Vin désalcoolisé

    La question est caduque

  2. Question n° 23555 posée par M. Roland Courteau

    Organismes de protection sociale

    La question est caduque

  3. Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié

    La question est caduque

  4. Question n° 23353 posée par M. Roland Courteau

    Pensions de retraite agricole en dessous du seuil de pauvreté

    La question est caduque

  5. Question n° 23251 posée par M. Roland Courteau

    Pêcheurs de Port-la-Nouvelle

    La question est caduque

  6. Question n° 22298 posée par M. Roland Courteau

    Revenu arboricole

    La question est caduque

  7. Question n° 21568 posée par M. Roland Courteau

    Pensions de retraite en dessous du seuil de pauvreté

    La question est caduque